J.O. 73 du 27 mars 2003
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Texte paru au JORF/LD page 05447
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Décret du 20 mars 2003 portant radiation (corps des mines)
NOR : INDI0301156D
Par décret du Président de la République en date du 20 mars 2003, M. Alain Marbach, ingénieur des mines, est radié, sur sa demande, du corps des mines à compter du 1er novembre 2002.